Présentation de la marque SAGA Gestion des Régies d'avances et de recettes
Déposée le 18 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FUTUR SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAGA Gestion des Régies d'avances et de recettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FUTUR SYSTEM domicilié(e) 48 Traverse du Viaduc,13015 MARSEILLE - 13015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 091 922 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent SANTOS FUTUR SYSTEM domicilié(e) 48 Traverse du Viaduc,13015 MARSEILLE - 13015 - France.
La marque SAGA Gestion des Régies d'avances et de recettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGA Gestion des Régies d'avances et de recettes est expirée depuis le 18 avril 2015.
FUTUR SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : CCAS FLORIANE , FSBACKUP
SARL FUTUR SYSTEM - 48 Traverse du Viaduc,13015 MARSEILLE - 13015 - France - SIREN 434091922
Monsieur Laurent SANTOS FUTUR SYSTEM - 48 Traverse du Viaduc,13015 MARSEILLE - 13015 - France
Inscription le 27 février 2006 - retrait partiel n°428966 - Publication au BOPI 2006-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Appareils et instruments scientifiques, logiciels, programmes enregistrés pour la gestion des régies d'avances et de recettes, à l'exclusion de toute autre activité comptable. Conception et développements d'ordinateurs et de logiciels, conception et développements de logiciels, mise à jour logiciel, conversion de programme et de données informatique (autre que conversion physique), pour la gestion des régies d'avances et de recettes, à l'exclusion de toute autre activité comptable.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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